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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARP-Astrance
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Observatoire des Jardins d'Entreprises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire des Jardins d'Entreprises
ARP-Astrance, SA

Numéro de dépôt :
3894343
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
Observatoire des Jardins d\'Entreprises de ARP-Astrance

Présentation de la marque Observatoire des Jardins d'Entreprises

Déposée le 6 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ARP-Astrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Observatoire des Jardins d'Entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARP-Astrance domicilié(e) 27 rue Duret - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARP-Astrance, M. Hervé Moal domicilié(e) 27 rue Duret - 75116 - Paris - France.

La marque Observatoire des Jardins d'Entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire des Jardins d'Entreprises est expirée depuis le 6 février 2022.

ARP-Astrance a également déposé les autres marques suivantes : Astrance , gondwana La marque biodiversité du groupe arp astrance , ARP Institut


ARP-Astrance, SA - 27 rue Duret - 75116 - Paris - France


ARP-Astrance, M. Hervé Moal - 27 rue Duret - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.